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Marques déposées par COMMUNE DE JOUY-EN-JOSASTODO
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COLLECTION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY
COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS, représentée par son Maire Monsieur Jacques BELLIER, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3806641
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2021
COLLECTION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY de COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS

Présentation de la marque COLLECTION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY

Déposée par voie électronique le 15 février 2011 par COMMUNE DE JOUY-EN-JOSASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLECTION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est COMMUNE DE JOUY-EN-JOSASTODO domicilié(e) 78350 JOUY-EN-JOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque COLLECTION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 16 18 20 21 22 24 25 26 27 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY est expirée depuis le 15 février 2021.

COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE DE LA TOILE DE JOUY , CREATION MUSEE DE LA TOILE DE JOUY , JOUY MUSEE DE LA TOILE DE JOUY


COMMUNE DE JOUY-EN-JOSAS, représentée par son Maire Monsieur Jacques BELLIER, Collectivité territoriale - 78350 JOUY-EN-JOSAS - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 19 septembre 2015 - Concession de licence n°654256 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-19

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage. ;

Bijouterie, bracelets, chaînes. ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. ;

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. ;

Cadres ; coussins ; vannerie. ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage ni de voiture d'enfant), voiles (gréements), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. ;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table. ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. ;

Rubans ; boutons, fleurs artificielles, articles décoratifs pour la chevelure. ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textile. ;

Décorations pour arbres de Noël.